Archives de l’auteur : AXENS

Les nouveautés Fiscales et sociales 2016

Mardi 26 janvier nos clients sont venus nombreux assister à notre rendez-vous sur les nouveautés fiscales et sociales 2016.

Publié dans Actualité générale, Documentation fiscale, Documentation sociale, Vie du cabinet | Commentaires fermés sur Les nouveautés Fiscales et sociales 2016

Les résolutions fiscales et sociales du chef d’entreprise

Nous vous invitons à notre réunion d’information, le mardi 26 janvier 2016 à 18h30 au Musée d’art moderne de st Priest en Jarez.   Chaque début d’année apporte son lot de nouveautés. AXENS a demandé à deux spécialistes du droit … Continuer la lecture

Publié dans Actualité générale, Vie du cabinet | Commentaires fermés sur Les résolutions fiscales et sociales du chef d’entreprise

Les équipes d’Axens vous souhaitent une très bonne année 2016

Toutes les équipes d’Axens vous souhaitent une très bonne année 2016.

Publié dans Actualité générale | Commentaires fermés sur Les équipes d’Axens vous souhaitent une très bonne année 2016

L’effacement d’une dette de TVA

Le juge du surendettement peut prononcer l’effacement d’une dette de TVA

Publié dans Documentation fiscale, TVA | Commentaires fermés sur L’effacement d’une dette de TVA

DSN : La mise en place repoussée pour les TPE / PME !

Les TPE et PME disposent d’un délai supplémentaire pour la mise en place de la DSN. Si la DSN est obligatoire au 1er janvier 2016 pour toutes les entreprises (hors TEP/PME), un délai supplémentaire est accordé aux TPE et PME afin … Continuer la lecture

Publié dans Documentation sociale, Droit du travail, Paie & charges sociales | Commentaires fermés sur DSN : La mise en place repoussée pour les TPE / PME !

La pénibilité au travail : L’évaluer, la déclarer, les salariés concernés

La dernière réforme des retraites, portée par une loi du 20 janvier 2014, la loi pénibilité 2014, a souhaité prendre en compte la pénibilité au travail pour permettre aux salariés concernés de bénéficier de mesures spécifiques, mises en œuvre pour … Continuer la lecture

Publié dans Documentation sociale, Droit du travail, Gestion des contrats, aides, Gestion RH, Paie & charges sociales | Commentaires fermés sur La pénibilité au travail : L’évaluer, la déclarer, les salariés concernés

Nombre maximum de stagiaires

Connaitre le nombre maximum de stagiaires autorisés dans son entreprise.

Publié dans Actualité générale | Commentaires fermés sur Nombre maximum de stagiaires

Déficit d’une filiale et résultat du groupe

Le résultat d’ensemble d’un groupe ne peut pas inclure le déficit qu’une filiale a omis de déclarer.

Publié dans Documentation fiscale, Impôt sur les sociétés | Commentaires fermés sur Déficit d’une filiale et résultat du groupe

Régime de la marge et véhicules d’occasion : repérer les fournisseurs à risque

Régime de la marge et véhicules d’occasion : repérer les fournisseurs à risque.

Publié dans Documentation fiscale | Commentaires fermés sur Régime de la marge et véhicules d’occasion : repérer les fournisseurs à risque

Travail illégal : la liste noire des entreprises

La liste noire des entreprises condamnées entre enfin en vigueur. Lorsqu’une entreprise est condamnée à une amende pour travail illégal, le juge peut ordonner son inscription sur une liste noire accessible sur le site internet du ministère du travail. On … Continuer la lecture

Publié dans Documentation sociale, Droit du travail | Commentaires fermés sur Travail illégal : la liste noire des entreprises